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Brexit : vers une adaptation de la chaîne logistique et douanière

Ce n’est plus un secret : nos amis britanniques qui font partie du marché commun depuis 1973 ont décidé de quitter l’Union Européenne en 2016 après un référendum.

Ce départ quelque peu houleux et compliqué à mettre en place devait être réalisé pour 2019, il a finalement été reporté à 2021, qu’il y ait un accord ou non d’établi avec le reste des pays membres de l’UE. Brexit dur ou pas, il y aura un impact sur le marché commun à ne pas négliger et à anticiper au maximum.


Des nouvelles normes douanières à mettre en place

Quel que soit l’accord trouvé, ou en l’absence de tout accord, le Royaume Uni deviendra désormais un pays tiers et de fait, toute transaction commerciale internationale devra faire l’objet d’une déclaration de douane. Toute société souhaitant exporter de la marchandise vers UK, ou en importer, devra donc faire l’objet d’un numéro EORI et déterminer tous les codes douaniers (HS Code) de ses marchandises.

La principale problématique est que lorsque le Royaume Uni faisait partie de l’UE, un tunnel a été mis en place, le fameux tunnel sous la Manche, et à travers celui-ci circulent passagers et marchandises de manière libre. Si dorénavant, un contrôle doit être mis en place en sortie de territoire français, cela signifie que l’on se heurtera à une réelle problématique logistique qui va créer d’énormes congestions aux abords de ces structures initialement créées pour fluidifier les échanges commerciaux intra-communautaires.

Les douanes françaises ont quelque peu anticipé la chose en proposant un système informatique nommé “frontière intelligente”. Ce système se base sur une anticipation des formalités douanières (incluant le contrôle sanitaire et phytosanitaire) et également l’automatisation des déclarations. En sus de ces formalités, tout transporteur devra faire une déclaration dite sûreté-sécurité ECS (Export Control System) avant de passer la frontière.

On appellera ces documents, une “enveloppe logistique”. Celle-ci sera munie d’un code barre qui reliera ainsi les déclarations établies au véhicule utilisé pour le transport via un appairage par la plaque d’immatriculation. Ceci permettra au départ des ports ou du tunnel sous la Manche, de faire passer les camions par une file dite “verte” et les autres véhicules ne disposant pas de cette liasse dématérialisée, devront passer par une file “orange” qui fera l’objet d’immobilisation et de contrôles (pouvant inclure une amende si un non-respect des procédures est établi).


Une future procédure pour les camions mise en place sur plusieurs étapes

Pour assurer une transition en douceur, la nouvelle procédure se fera en plusieurs étapes, pour éviter ainsi trop de contraintes logistiques pour tous les transporteurs actuels, qui devront du jour au lendemain s'acquitter de procédures lourdes pour pouvoir continuer leurs trafics.

Dans un premier temps, au 1er janvier 2021, une déclaration de douane simplifiée suffira pour les marchandises à destination du marché britannique. Quelques dispositions simplifiées pour les régimes TIR ou ATA seront également mises en place pour faciliter les premiers transits dans le nouveau régime mis en place.

Dans une seconde étape, la procédure se durcit quelque peu. Au 1er Juillet, les camions qui entreront sur le territoire de nos voisins britanniques devront enregistrer leurs véhicules dans le système d’information GVMS, Goods Vehicle movement Service, afin de recevoir un numéro d'identification dit “GMR” (Goods Movement Reference) qui lui permettra d’être autorisé à rentrer sur le territoire britannique.

Une fois ces procédures établies et instaurées, chaque transporteur devra se soumettre à l’établissement d’une déclaration ICS et les marques UE seront remplacées par un marquage dit UKCA (auquel devront donc s'acquitter tous ceux voulant envoyer de la marchandise au UK). Pour le cas du Kent, les transporteurs devront en plus de tout le reste, s’enregistrer sur le système “Smart Freight Service” pour avoir le droit de circuler sur ce territoire spécifique du royaume.

Enfin, pour tout ce qui concerne les entrées depuis la Grande Bretagne jusqu’en France, il faudra que les transporteurs disposent d’une déclaration de douane, d’une déclaration ICS et d’une attestation NIMP15 pour les emballages et palettes.


Une dé-simplification des échanges qui aura des conséquences

Cela va sans dire, le Brexit a été vu comme une mauvaise nouvelle par beaucoup de monde, d’autant que le référendum de 2016 a été une surprise pour une majorité d’analystes. Isolé sur son île, le Royaume Uni a toujours été une voix divergente au sein de l’UE, mais celle-ci s’y était bien adaptée et tirait avantage de la présence de ce trublion. Le transport de marchandise, quant à lui, n’a jamais trop souffert des tracas et caprices entre le pays de Churchill et ses amis Européens. En effet, la libre circulation des marchandises a permis de créer bon nombre d’échanges commerciaux cruciaux pour les différentes économies concernées, mais aussi la création de nombreux emplois dans différents secteurs d’activités.

La fin de tout ceci résonne comme la fin d’une fête pour beaucoup d’acteurs logistiques qui voient l’arrivée de ces multiples procédures comme une contrainte qui va sans nul doute décourager à la fois des transporteurs, mais aussi des importateurs / exportateurs qui voient d’un mauvais oeil ce qui se profile dans les semaines à venir. Il est donc naturel de penser que les débuts seront complexes, les congestions nombreuses et la confusion assez généralisée.

Coquelles, Calais et Dunkerque ne seront pas des points de destinations agréées par les douanes françaises pour réaliser les formalités d’entrée en UE par exemple, ceci dans le but d’éviter trop de congestions portuaires, les points agréés seront répartis et situés ailleurs pour justement éviter de saturer les zones et donc de fait, inciter certains à cesser de travailler sur ces axes autrefois prisés.


Il faut s’attendre donc à des débuts relativement compliqués : c’est un secteur entier qui est impacté par de nouvelles lourdeurs administratives, il est donc aisé de penser que beaucoup quitteront la partie au début, mais il faut aussi conserver un certain optimisme en se disant que ceux qui resteront maintiendront un futur équilibre et, comme pour beaucoup d’autres pays, les échanges reprendront ensuite normalement. Il convient de s’armer de patience et surveiller cela de près, tout en prenant soin d’anticiper au maximum les événements pour ne pas se retrouver le bec dans l’eau au moment de la mise en place des nouvelles procédures en vigueur après le divorce demandé par le Royaume Uni à ses voisins Européens.

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